Quelques définitions
Le plagiat est reconnu comme étant une fraude aux yeux de la loi. En effet, celui-ci transgresse le droit d'auteur qui fait partie du droit à la propriété intellectuelle. À première vue, tout cela semble bien complexe, mais les définitions qui suivent vont te permettre d'y voir plus clair.
Début de l'aventure !
Avant de te jeter tête première dans l'aventure, il te faut maîtriser les bases théoriques. Pas le choix, car tu ne veux pas prendre le risque de te faire poursuivre, toi aussi, par les autorités de la planète Léthé!
Définition : Propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle comprend l'ensemble des règles qui protègent les créations intellectuelles. Elle s'applique donc tant aux créations industrielles (marques, dessins industriels, inventions, etc.) qu'artistiques ou littéraires (texte d'une pièce de théâtre, peinture, etc.). Comme nous le verrons plus loin, le droit d'auteur n'est qu'une facette du droit à la propriété intellectuelle. Il ne s'applique qu'aux œuvres artistiques ou littéraires.
Définition : Droit d'auteur
Le droit d'auteur est un des aspects de la propriété intellectuelle. C'est l'ensemble des règles qui s'appliquent pour la protection d'œuvres littéraires et artistiques. La loi belge relative au droit d'auteur et aux droits voisins (1994)[1], le droit d'auteur protège également toute création originale/« œuvre de l'esprit » qui témoigne de la personnalité de son créateur.
En somme, le droit d'auteur encourage la création en permettant à l'auteur de contrôler l'exploitation qui est faite de son oeuvre. Il permet ainsi aux auteurs de vivre de leur art en monnayant l'exploitation de ses œuvres.
Le droit d'auteur est composé du droit moral et du droit patrimonial comportant chacun plusieurs prérogatives.
Le droit moral
Les prérogatives morales sont intimement reliées au créateur. Il s'agit de droits perpétuels et ne peuvent pas être cédés à d'autres personnes physiques ou morales.
Exemple :
Bruges-la-Morte demeure l’œuvre de George Rodenbach même si ce dernier est décédé depuis plus d'un siècle. On ne peut donc pas publier ce texte sous son propre nom, car cela contreviendrait au droit d'auteur (notion de droit à la paternité).
Le droit patrimonial
Les prérogatives du patrimoine de l'auteur donnent le privilège aux créateurs et à ses héritiers d'utiliser sa création et d'en tirer profit commercialement. Le droit patrimonial se distingue du droit moral parce qu'il est limité dans le temps (valide jusqu'à 70 ans après le décès du créateur). Contrairement au droit moral, il est possible de céder ce droit à une autre personne morale ou physique.
Exemple :
En 1986, André Franquin a vendu les droits de Gaston Lagaffe à Marsu Productions. En 2013, les éditions Dupuis rachètent Marsu Productions et, par le fait même, les droits d'exploitation du célèbre personnage de Franquin. Ainsi, les droits patrimoniaux une fois vendus n'appartiennent plus à son créateur. [3]
Définition : Le plagiat
Exemple :
Mettre comme statut Facebook "Que la force soit avec toi", sans indiquer la source de la citation... c'est du plagiat !
L'auto-plagiat
Il est toutefois important de signaler que, dans un travail, tout doit être référencé, même ses propres productions. En effet, si vous reprenez les propos que vous aviez déjà écrits dans un autre travail, vous devez y faire référence même s'il s'agit de votre propre production.
Définition :
«
C'est lorsqu'une étudiante ou un étudiant remet un travail, ou une partie de travail, qui a déjà été soumis à un enseignant pour évaluation. Autrement dit, c'est refiler le même travail dans deux cours différents. L'autoplagiat est interdit, et ce, même si le matériel déjà produit par l'étudiant est original et respecte les règles en matière de traitement de sources documentaires et des citations. Toutefois, l'autoplagiat ne s'applique pas lorsque l'enseignant prévoit spécifiquement l'utilisation d'un travail précédent pour son cours.[6] »
